Conditions de location de nos voitures

ARTICLE I:

A/ETAT DE VÉHICULE:

Je reconnais avoir visité le véhicule et constaté que son état est état est parfait. Et je m’engage à ne pas toucher, ni au Compteur kilométrique sous peine de payer a ONYX CAR.
Le moment correspondant à 500km par jour.

B/RESTITUTION DE VÉHICULE:

1. Aussi je m’engage à restituer le véhicule, avec tous ses Pneumatique, outils, accessoires et équipement la station ONYX CAR de la ville ou le véhicule a été loué ou la date Et l’endroit prévu pour la restitution. Où a une date antérieure A celle spécifiée sur demande sauf prolongation autorisée Expressément par ONYX CAR car la non restitution a la Date revue pourra être considérée comme un détournement m’exposant à des poursuites judiciaires.
2. Les cinq pneus sont en bon état à la livraison .l’usure est normale, mai en cas de détérioration anormale ou coupure de L’un d’entre eux, je m’engage à la remplacer immédiatement par un pneu de même marque et de même dimension.
3. Dès la fin de la location, je restituerais tous les documents nécessaire à la conduite du véhicule à défaut de quoi les Pièces étant indispensable a la location .je m’engage a payer a ONYX CAR les jours de retard jusqu’à remise des dites Pièces.

C/MÉCANIQUE:

Je reconnais que le véhicule est en bon état de marche et en bonne condition et je suis tenu de payer le carburant Consommé pendant la durée de location. Les réparations provenant d’une panne normale ou d’une négligence de ma part (Vérification des niveaux d’eau, huile, boite à vitesse) seront a ma charge, les réparations provenant d’une panne normale seront à la charge de ONYX CAR .et feront l’objet d’une facture acquittée détaillée et accompagnée des pièces défectueuse remplacée en aucun cas, je ne pourrai prétendre à une indemnité de retard, soit à la remise de véhicule ou a l’annulation de location soit par suite à des réparations nécessaire suite à l’usure normale survenue au cours de la location.

ARTICLE II:

LOCATION-CAUTION:

Le montant de la location payable d’avance. La caution est obligatoire : elle ne pourra servir pour une prolongation sans l’accord préalable de ONYX CAR Au cas ou on m’accord la prolongation je m’engage à faire parvenir le montant de la location supplémentaire 48h avant expiration de la location en cours. Je m’engage a ne pas s’opposer au paiement par la caution ou garantie laissée si cette caution couvre :

les dégâts non justifié
Perte de papiers
Frais de fourrière ou autre selon les casa condition

Que notre société fournisse les justificatifs nécessaires.

ARTICLE III:

DÉLITS ET CONTRAVENTION:

Toutes amandes, frais, dépenses et impôts sur toutes infraction a la législation relative a la circulation au stationnement ou autres, ou cours de la durée du présent contrat son a ma charge.

ARTICLE IV:

UTILISATION DE VÉHICULE:

Je m’engage à ce que le véhicule ne soit pas utilisé:

pour le transport à titre onéreux de passagers.q’une rémunération été fixé de façon expresse ou implicite.
pour le transport de marchandise en contre bande entraînant l’immobilisation ou la saisie du véhicule par les autorité sous peine de payer à le prix du véhicule suivant l’argus de l’année plus une indemnité de 20.000DHS ainsi que tous les frais que ONYX CAR aura effectuer en cas de poursuites judiciaires.
Pour propulser ou tirer tout véhicule quelconque ou remorque.
Dans le cadre de compétitions sportives automobiles
Par une personne quelconque sous l’influence de spiritueux ou narcotiques
En outre le véhicule ne pourra être conduit que par les personnes désignées sur le présent contrat. Sous réserve de l’autorisation préalable de et a condition que les dites personnes soient âgées au moins de 21 ans et titulaires d’un permis de conduire réglementaire depuis au moins un an./li>

ARTICLE V:

ASSURANCES:

Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales de la police d’assurance ONYX CAR et je m’engage à :

Payer à ONYX CAR les frais encourus pour assurer la réparation des dommages fait de collision ou autres causés au véhicule sous ma responsabilité sera :

Limitée au montant maximum indiqué dans le tarif en vigueur sur les brochures
Écartée si j’accepte de payer à l’avance la redevance prévue en cas de renonciation par ONYX CAR des dits dommages ; acceptation constatée par l’apposition de mes initiales dans la case réservée à cet effet sur le présent contrat et portant l’expression « j’accepte ».

En outre je demande être garantie par la police individuelle personne transportées acceptées par ONYX CAR. Je souscris à cette police en portant mes initiales dans la case réservée à cet effet sur le présent contrat. Je bénéficierais de la garantie selon les dispositions y afférentes mentionnées dans les Brochures ONYX CAR selon le tarif en vigueur.

Ne sont pas compris dans cette garantie. Le poste radio,le téléphone,mes accessoires,détérioration anormale des pneus,dégâts causés aux organes situés au dessous du véhicules,tous vêtement ou objets se trouvant à l’intérieur de la voiture du coffre. Ou sur la galerie du toit pour lesquels le client reste son propre assureur.

Le client pourra dégager sa participation aux frais moyennant un complément d’assurance, en cas d’accident, ces compléments d’assurance n’incluent ni le rapatriement de la voiture ni les frais d’immobilisation estimés à 50% du prix de la location par jour (maximum 30 jours).

REMARQUE :

ONYX CAR ne peut être tenu de responsable des pertes ou dommages causes à tous biens et valeurs quelconque transportées ou laissées dans ou sur le véhicule pendant la durée du présent contrat ou après la restitution du véhicule ONYX CAR aussi je dégage ONYX CAR de toute responsabilité pour toutes actions, frais réclamations et préjudices résultant de telles pertes ou tels dommages.

ARTICLE VI:

EN CAS D’ACCIDENT:

Je Donne par le présent contrat, mon accord à la dite police, et je m’engage en observer les clauses conditions, je m’engage aussi en plus, sous peine d’être déchu du bénéfice de l’assurance, à rependre toute mesure utile pour protéger les intérêt de ONYX CAR et de sa compagnie d’assurance en cas d’accident au cours de la durée du présent contrat et notamment :

à recueillir par écrit nom et adresse des personnes en cause et des témoins
à ne pas reconnaître sa responsabilité au sa faute ni transiger avec les tires
à ne pas abandonner le véhicule sans prendre soin d’assurer sa sauvegarde et sa sécurité
à fournir un compte rendu détaillé par téléphone à la societe ONYX CAR.
à prévenir immédiatement la police si faute d’un tiers doit être établie ou s’il y a des blessés.
Aviser ONYX CAR du lieu date et heure de l’accident
à déclarer par écrit les sinistres dans les cinq jours qui suivants, (24H pour le vol) avec à l’appui le constat de la police ou de la gendarmerie en notant les noms et adresses des parties en cause et des témoins.
A payer à ONYX CAR en cas d’accident responsable une franchise de CATEGORIES.A 10.000.00 Dhs B 12.000.00 Dhs C 14.000.00 Dhs
D/E 17.000.00 Dhs F 19.000.00 Dhs Prestige 35.000.00 Dhs

L’assurance rachat de franchise produisant son plein effet après établissement d’un constat en cas d’accident.

ARTICLE VII:

Je ne devrais en aucun cas céder, vendre, hypothéquer ou mettre en gage le véhicule du présent contrat son équipement ou le traiter d’une manière à porter préjudice
toutes modifications à portées aux clauses et conditions du présent contrat si elle ne son pas consignées par écrit seront nulles et sans effet.
Le présent contrat de location sera régi et interprété en conformité avec les lois en vigueur.

Pour tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution du présent contrat. Les parties donnent compétence exclusive aux tribunaux du siège social de la société.